Déposée le 30 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSOR INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FS FRANSOR INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 354 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANSOR INDUSTRIE, Madame Brigitte MAIFFRET domicilié(e) 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France.
La marque FS FRANSOR INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANSOR INDUSTRIE, SAS - 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 385354600
FRANSOR INDUSTRIE, Madame Brigitte MAIFFRET - 68 Rue des Sazières - 92700 - COLOMBES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269510 - Publication au BOPI 2004-07-22
Inscription le 15 décembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°383461 - Publication au BOPI 2003-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397074 - Publication au BOPI 2004-08-04
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2564605 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-07-10
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646753 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Couleurs, vernis, laques; préservatif contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques consturctions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suturre.Or, produits en or non compris dans d'autres classes; paillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses; horlogerie en or; instruments chronométriques en or.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage, broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et réfénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographie
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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